Vous êtes actuellement connecté au site www.presenceverte.fr, édité par
l’ Association Nationale Présence Verte, association loi 1901 pour la promotion 
de la téléassistance n° 87/637 Journal officiel du 25 mars 1987 - SIRET 388 738 262 00012 -
APE 746 Z, dont le siège social est situé :

Les  Mercuriales
Tour Levant
40, rue Jean Jaurès
93547 BAGNOLET cedex 

Directeur de la publication : Anne Gautier, présidente de l'ANPV.

Co-directeur de la publication : Marie-Ange Biteau, directrice générale de MSA Services
Les Mercuriales Tour Levant 40, rue Jean Jaurès 93547 BAGNOLET
Téléphone : 00 33 (0)1 41 63 86 89
Responsable éditorial : Jean Louis Delabarre, Responsable de l’ANPV

Conception graphique et réalisation technique :
Wag Interactive, 10 passage du Chantier 75 012 Paris
Hébergeur :
Wag Interactive, 10 passage du Chantier 75 012 Paris

1. Propriété intellectuelle 

Le site de Présence Verte est une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des données figurant sur ce site telles que son nom et son logo qui sont
des marques déposées, les textes, les représentations iconographiques et photographiques,
les enregistrements au format audio et vidéo, les documents téléchargeables etc… 
Toute reproduction, ou plus généralement toute exploitation est interdite sans autorisation préalable. 
Sont toutefois autorisés conformément à la loi :

• - la copie, l’impression ou le téléchargement à des fins strictement privées,
• - la diffusion d’extraits sous forme de courtes citations avec mention de la source.

2. Informations nominatives 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. 
Ce droit s’exerce en justifiant de son identité, toute demande est adressée par lettre simple
à l’attention du Webmaster ANPV – Les Mercuriales 40 rue Jean Jaurès 93 547 Bagnolet Cedex. 

3. Liens hypertextes

Le site www.presenceverte.fr peut contenir des liens vers d’autres sites qui ne sont pas exploités
par l’ANPV. L’ANPV n’est pas responsable des contenus de ces sites et des informations disponibles
sur ces sites ou à travers eux. 

Les liens hypertextes pointant vers le site www.presenceverte.fr ne peuvent être installés qu’après
accord préalable et formel de l’ANPV (pour cela un formulaire peut vous être adressé sur simple
demande par courrier électronique à anpv@presenceverte.fr) 

4. Limitation de responsabilité 

L’ANPV s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations contenues
sur le site. Il se réserve le droit d’en corriger à tout moment et sans préavis le contenu.Toutefois
l’ANPV ne peut garantir la mise à jour ou l’exhaustivité des informations contenues sur le site. 

L’ANPV décline toute responsabilité pour toute erreur, imprécisions ou omission relatives aux
informations contenues sur le site ou pour tous résultats qui pourraient en être issus et plus
généralement pour tous dommages directs ou indirects qui pourraient être provoqués par
l’utilisation du site. 

5. Disponibilité du site 

L’ANPV s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. 
Toutefois L’ANPV se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre
à tout moment, pour toutes raisons et à seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site sans avis préalable. 

6. Acceptation des conditions d’utilisation 

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion
vers le site www.presenceverte.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.
L’ANPV se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis, les présentes conditions
d’utilisation afin de les adapter aux évolutions et/ou de son exploitation.